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Message par drcooper Lun 5 Nov 2012 - 18:47

Bonsoir,
je voudrais bien sauver cette 21011 en relativement bon état.
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mais elle est d'origine lituanienne!!

Quelles solutions pour l'immatriculation en CG collection? et au niveau de la douane?
Help!
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Message par Yoyo Lun 5 Nov 2012 - 19:59

Pour obtenir la CG collection, il faut que tu prouves:
1) Les caractéristiques techniques qui seront recopiées sur la carte-grise
2) L'origine de propriété (bref, prouve qu'elle ne soit pas volée!)

Le mieux est de te faire faire une facture ou une attestation de vente par le vendeur avec ton nom en tant qu'acheteur.
Puis, tu fais dédouanner la voiture en payant 20% de taxes sur le prix indiqué sur la facture.
Tu télécharges sur le site de la FFVE un dossier de demande de certificat pour CG collection, tu le complètes (on peut t'aider en fouillant dans nos docs) et tu le leur renvoies avec les copies des documents lithuaniens en ajoutant leur petit chèque pour payer le champagne du Président.
Une fois l'attestation récupérée, tu vas en Préfecture avec les originaux des documents lithuaniens, l'attestation FFVE qui résume les trucs à mettre sur la CG, le certificat de dédouannement, et encore un petit chèque pour payer la décentralisation de Pasqua.

C'est celle qui était en vente sur LeBonCoin?
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Message par drcooper Lun 5 Nov 2012 - 21:13

Oui Yoyo c'est bien celle la... l'avantage est qu'elle est a coté de chez moi et a un prix defiant toute concurrence!! et j'ai reperé un bloc de ritmo abarth avec l'allumeur sur le coté... Twisted Evil
J'avais bien noté que la FFVE demandait une facture... mais je ne pensais pas qu'on pouvait en faire une dans le cadre d'une vente de particulier a particulier!
Mais le fait que ce soit une Zhiguli et non une Lada ne va-t-il pas poser probleme, au moins a la douane?

En fait je me mefie apres les déboires que j'ai eu avec ma Volvo 142... je suis obligé de la vendre pour pieces car la CG n'est pas informatisée!
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Message par Yoyo Lun 5 Nov 2012 - 21:31

drcooper a écrit:
J'avais bien noté que la FFVE demandait une facture... mais je ne pensais pas qu'on pouvait en faire une dans le cadre d'une vente de particulier a particulier!
Mais le fait que ce soit une Zhiguli et non une Lada ne va-t-il pas poser probleme, au moins a la douane?

En fait je me mefie apres les déboires que j'ai eu avec ma Volvo 142... je suis obligé de la vendre pour pieces car la CG n'est pas informatisée!

Il suffit de mentionner en face de la rubrique cochée "vendu" le prix de vente
"...certifie avoir
[X] vendu" 9000€
[ ] cédé "

Au niveau de la marque: BA3 = VAZ = LADA
(Jigouli ou Shiguli est le surnom, tout comme Nova et Riva)

C'est quoi cette connerie de "CG non informatisée" qui t'oblige à mettre en épave ta Volvo??
Tu vas à la préfecture avec ta carte-grise et tu demandes un certificat de non-gage. Ils vont être obligés de sortir le registre papier et informatiser les renseignements portés sur le registre (et donc ta carte-grise). S'ils refusent, insiste quitte à exiger de voir sur le champ le chef de service. S'ils continuent à refuser, tu envoies au Préfet une lettre de réclamation en demandant de faire suivre ce courrier au médiateur de la République.
Dernier argument, menace-les de passer à 100 km/h devant un radar automatique car là on se fera un plaisir à chercher dans le registre pour te retrouver.
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Message par drcooper Lun 5 Nov 2012 - 21:43

Et oui, grace au SIV, les anciennes immats qui ne sont pas au fichier informatique, doivent le devenir sur demande de l'ancien proprietaire (aujourd'hui six pieds sous terre!). Le véhicule se voit donc attribué un numéro SIV et hop tu pex faire la CG a ton nom... J'ai tout essayé, meme avec un ami flic, puisqu'elle existait au fichier police... (je m'en assure toujours avant d'acheter une auto!)
Je me rappelle il y a 10 ans, avant d'acheter ma rekord, la nana a la pref etait descendue aux archives et m'avait fait un non-gage...
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Message par moulu Lun 5 Nov 2012 - 23:13

bien au courant le yoyo thumleft

pas mieux lol!
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Message par Yoyo Mar 6 Nov 2012 - 7:47

ça m'agace ce genre de complications...
Chez moi, il a fallu batailler en retrouvant moi-même les textes (merci LégiFrance) car le chef de service inventait la règlementation comme ça l'arrangeait:
-Pour faire établir des carte-grises de mobylettes
-Pour passer mon break Mercedes de 5 à 7 places
-Pour faire rectifier le poids à vide d'un autre break Mercedes
-Pour faire rectifier un numéro de série (manquait un chiffre) sur une moto
-Pour faire lever un classement "épave" sur une voiture que je vendais (jamais accidentée)
-Pour obtenir un duplicata pour la carte-grise non-informatisée et perdue de ma grand-mère.


Dernière édition par Yoyo le Mar 6 Nov 2012 - 18:27, édité 1 fois
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Message par moulu Mar 6 Nov 2012 - 15:49

c est bien tu te bat !

tu baisse pas les bras thumleft
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Message par Yoyo Mar 6 Nov 2012 - 18:28

Disons plutôt que je déteste qu'on me prenne pour un con...
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Message par ttfr Mer 7 Nov 2012 - 17:10

Tu dois pouvoir demander à Lada france un certificat de conformité, si ils veulent bien l'établir çà simplifie tout ! comme ce modèle à été vendu en France.
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Message par drcooper Mer 7 Nov 2012 - 18:24

malheureusement Poch ne donne aucun certificat de conformité... Sad
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Message par Clampinus Jeu 8 Nov 2012 - 18:44

Bizarre, il y quelques temps sur ce même forum j'avais lu le cas d'un étudiant ayant ramené une 2105 de Pologne, et Lada France lui avait fourni un certificat de conformité pour 45 €... scratch

Je vais essayer de retrouver ce topic. Wink
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Message par Yoyo Ven 9 Nov 2012 - 4:02

Poch n'existe plus. Effectivement il faut s'adresser à Lada France pour le certificat de conformité.
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Message par drcooper Mer 14 Nov 2012 - 22:56

Hop! hop! on a déja sorti le plateau pour demain! On verra bien si elle est réellement dédouanée... Confused
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